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APPEL D'OFFRES TERRAIN RUE PARISOT VILLE DE VANDOEUVRE LES NANCY
Vente d'un terrain à construire (document 1)
Descriptif
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Plan cadasral - extrait cadastral M1 - Plan de situation
plan cadastratl
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Plan du géomètre (document 3)
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Certificat d'urbanisme - règlement de zone - ESRIS - Géorisques - Basias - Basol
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Mandat et modalités (document 5)
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Vente sous pli cacheté - document à compléter
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GUIDES
Guide des Libéralités
La Semaine Juridique - Notariale et immobilière - Hors-série n°1
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